Mentions Légales et
Conditions Générales d'Utilisation
Le site www.naturemois.com est édité par Sandra Jeanneau-Natur'Emois immatriculée sous le numéro SIRET 88764429200013), dont le siège social est situé au 57, rue Félicien Thomazeau 44400 Rezé, France.
Directeur de la publication : Sandra Jeanneau, Propriétaire.
Téléphone : 06 66 82 20 46
Email : sandrajeanneau@naturemois.com
L’accès et l’utilisation du site www.naturemois.com sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation et aux lois applicables. L'utilisation du site constitue votre acceptation des conditions d'utilisation suivantes :
Accès au site :
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Tous les coûts afférents à l'accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès internet.
Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site www.naturemois.com, incluant, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express écrit de Sandra Jeanneau. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Limitation de responsabilité :
Sandra Jeanneau s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Sandra Jeanneau ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Sandra Jeanneau décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- survenance de bugs ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
L’utilisateur est responsable de la protection de son matériel et de ses données, et de l'utilisation qu'il fait du site ou des informations qu'il recueille en ligne.